TARIFS DE NOS PRESTATIONS :

Barème rémunération location saisonnière :
20 % H.T (24 % TTC - TVA 20 % susceptible d'être modifié conformément à la règlementation fiscale) du loyer à la charge du mandant

Prestations annexes des locations saisonnières à la charge du locataire :
- Supplément pour animaux ( 25 € )
- Taxe de séjour (barème fixé par la commune)
- Frais de nettoyage/contrôle fin de séjour (option) : à partir de 50 € TTC (selon la surface du logement), prix indiqué au contrat de location,
- Facturation au réel en cas de perte de clés (changement barillet + reproduction de clés), ou casse en cours de séjour,
- Linge de maison (option) voir tarif du prestataire sur notre site,
- Assurance annulation (option) 3% ou 4% du montant du contrat, suivant les garanties,
- Frais liés à la promotion et recommissionnement divers des T.O.

Honoraires des opérations de vente à la charge de l 'acquereur.
Les prix indiqués sur les annonces publicitaires s'entendent honoraires agence inclus ( TVA 20 % susceptible d'être modifié conformément à la règlementation fiscale).
* 5,00 % HT (6 % TTC) sur le prix de vente (minimum 5000 € HT)
* 8,33 % HT (10 % TTC) sur le prix de vente (commune de MANIGOD)

Fait à LA CLUSAZ, le 1er janvier 2017

SARL ALPES IMMOBILIER, 92 route des grandes Alpes à LA CLUSAZ 74220
Immatriculée au RCS sous le N°820.034.320
Titulaire des cartes professionnelles T/G N° CPI 7401 2016 000 016 336 Délivrées par la CCI de la HAUTE SAVOIE Portant la mention :
 « Gestion immobilière », garanti(e) pour un montant de 150000 €     
« Transactions sur immeubles et fonds de commerce », portant la mention « absence de garantie financière » pour son activité de transaction immobilière
Garantie par le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, 4 avenue du Pre Felin PAE les Glaisins a ANNECY 74985
Titulaire d'une assurance en responsabilité civile professionnelle auprès de AXA , 313 Terrasse de L'Arche a NANTERRRE
Cedex 92727sous le n° de police 7211128604

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